La Chine est réputée comme un pays de contrefaçon. Si l'on en croit les officiels et les chefs d'entreprise, le problème empire d'année en année. En effet, non seulement la qualité des produits contrefaits s'améliore, mais on les retrouve sur de plus en plus de marchés étrangers.
Comment la contrefaçon opère-t-elle ?
Les contrefacteurs utilisent des méthodes étonnamment sophistiquées pour éviter d'être détectés par les titulaires de droits et les systèmes de police. Ils sont organisés de façon à ce que, même en cas de découverte, les pénalités qu'ils encourent soient réduites au minimum.
Pratiques corporatives
Les contrefacteurs utilisent la plupart du temps des sociétés de façade ou des hommes de paille pour enregistrer les sociétés qui produiront les produits de contrefaçon. De plus, l'entreprise de production n'inscrit pas dans ses registres de vente des libellés clairs, mais utilisent des n°s de références et des mots codés, ce qui complique grandement la tâche du titulaire des droits lorsqu'il doit prouver face à une cour que les produits concernés sont bien les siens.
Process de production
Les contrefacteurs travaillent à flux tendu, et seulement quand ils ont des commandes. Ils ont rarement des produits en stock, ou alors dans des locaux différents du lieu de production, et sous le nom de personnes ou sociétés différentes, ce qui rend le lien avec eux presque impossible à faire.
La plupart du temps, chaque partie du produit est fabriquée séparément par un sous traitant différent, et assemblés en un autre lieu.
Ventes et distribution
Pour éviter d'être repérés, les contrefacteurs n'envoient pas d'échantillons aux prospects et n'accepteront aucun marché si les volumes ne sont pas conséquents. Ceci rend difficile et coûteux d'apporter alors la preuve de la contrefaçon, en l'absence d'échantillons du produit contrefait. Même au niveau de la vente, tout un échafaudage de sociétés écrans est mis en place pour qu'il soit très difficile de remonter au cerveau de la contrefaçon. Les produits seront expédiés directement du sous traitant au transporteur. Le paiement des produits est au bénéfice de sociétés qui n'ont rien à voir ni avec l'unité de production, ni avec les agences commerciales. Et ainsi de suite.
Enfin, les contrefacteurs les plus sophistiqués achètent souvent des produits authentiques sur le marché gris qu'ils mélangent aux produits contrefaits. En cas d'accusation et de procès, ils seront habilités à plaider leur innocence, arguant qu'ils ont été pris, de bonne foi, dans un trafic de contrefaçon qu'ils ignoraient, et qu'eux-mêmes ont été dupés, ayant vérifié les produits qui sont apparus comme étant authentiques.
